Conditions d'utilisation
APERÇU
Bienvenue chez Aveloray ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Aveloray. Aveloray exploite cette boutique et ce site web, ainsi que l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). Aveloray utilise la plateforme Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques mentionnées dans les présentes (les « Conditions d’utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez être majeur dans votre État ou province de résidence et vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos enfants mineurs à charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser nos Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne, les parcourir ou acheter nos produits et services, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sur nos sites sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de l'ensemble de votre activité sur ce compte. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder, ni concéder sous licence votre compte à une autre personne.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter au mieux nos produits et services sur nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs et l'apparence des produits peuvent différer de ce qui est affiché sur votre écran en fonction de l'appareil utilisé et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondront à vos attentes ou seront identiques à celles affichées sur notre boutique en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Nous pouvons limiter la quantité de produits proposés à toute personne, zone géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous soumettez une offre d'achat. Aveloray se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation formelle d'Aveloray. Nous nous efforcerons de vous informer par courriel, à votre adresse de facturation ou par téléphone si votre commande ne peut être traitée.
Tous les achats sont régis exclusivement par notre politique de remboursement [LIEN].
Vous confirmez que tous les achats sont destinés à un usage personnel ou domestique uniquement et ne doivent pas être destinés à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix applicable est celui affiché au moment de votre commande et figurera dans votre courriel de confirmation. Sauf indication contraire, les prix indiqués ne comprennent pas les taxes, les frais de livraison, les frais de traitement, les droits de douane ni les frais d'importation.
Les prix affichés sur notre site web peuvent différer de ceux pratiqués en magasin ou sur les plateformes de commerce électronique tierces. Les offres promotionnelles sont soumises à leurs conditions spécifiques ; en cas de conflit entre les règles de l’offre et les présentes conditions générales, ce sont les règles de l’offre qui prévalent.
Vous vous engagez à fournir des informations de paiement et de contact exactes et complètes. Vous devrez mettre à jour ces informations rapidement afin de garantir le bon déroulement de la transaction. Toutes les informations relatives à votre carte bancaire doivent être exactes et valides, et vous devez être autorisé à utiliser ce moyen de paiement pour cet achat. Vous devrez régler l'intégralité des sommes dues, y compris le prix du produit, les frais de livraison et les taxes applicables.
SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne saurions être tenus responsables des retards de livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables aux transporteurs, au dédouanement ou à des cas de force majeure indépendants de notre volonté. Dès la remise des marchandises au transporteur, les risques de perte vous sont transférés.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu des Services, y compris, mais sans s'y limiter, les marques de commerce, les textes, les images, les graphiques, les descriptions de produits, les avis, les vidéos et les documents audio, ainsi que la conception des pages Web, appartient à Aveloray, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence autorisés, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle des États-Unis et d'autres pays.
Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Sans l'autorisation écrite préalable d'Aveloray, vous ne devez ni copier, ni reproduire, ni modifier, ni distribuer, ni republier, ni utiliser le contenu de ce site web à des fins commerciales.
Les marques, logos, noms de produits, designs et slogans d'Aveloray sont la propriété intellectuelle d'Aveloray ou de ses sociétés affiliées. Leur utilisation est interdite sans autorisation écrite. Les marques de tiers figurant sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers. Nous ne surveillons, ne contrôlons ni n'intervenons dans ces outils tiers.
Nous fournissons ces outils tiers « en l’état », sans aucune garantie expresse ni implicite. Leur utilisation se fait à vos propres risques. Veuillez lire et accepter les conditions d’utilisation de ces outils tiers avant de les utiliser.
Toute nouvelle fonction, tout nouvel outil et toute nouvelle ressource lancés ultérieurement seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.
SECTION 8 - LIENS TIERS
Notre site web peut contenir des liens hypertextes vers des sites web tiers ou des fonctionnalités tierces intégrées. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l'authenticité et de la sécurité des sites tiers. L'accès à ces liens se fait à vos propres risques.
Tout litige découlant de transactions effectuées sur des plateformes tierces sera réglé entre vous et le prestataire de services tiers.
SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE AU MARCHAND : Cette section décrit avec précision la relation entre Shopify et votre boutique et ne doit pas être supprimée ni modifiée.]
Aveloray utilise la plateforme Shopify, ce qui nous permet de vous fournir nos services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués sur notre boutique sont réalisés directement avec Aveloray. En utilisant nos services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est en aucun cas responsable des ventes entre vous et Aveloray, y compris des dommages, préjudices ou pertes résultant des produits et services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute responsabilité concernant les réclamations, dommages et intérêts découlant de vos achats et transactions avec Aveloray.
SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous recueillons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici [LIEN]. Certaines données seront également traitées conformément à la Politique de confidentialité de Shopify.
Cette boutique étant hébergée sur Shopify, Shopify collectera et traitera vos données d'accès afin d'assurer le bon fonctionnement du service. Vos données peuvent être transférées vers des pays situés en dehors de votre région de résidence. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité [LIEN] pour connaître les règles détaillées relatives à la collecte et à l'utilisation des données.
SECTION 11 - COMMENTAIRES
En nous soumettant des idées, suggestions, commentaires, avis ou autres retours, vous nous accordez le droit perpétuel, non exclusif et gratuit d'utiliser ces retours à des fins commerciales. Vous garantissez que le contenu que vous soumettez ne porte pas atteinte aux droits de tiers.
ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur nos Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions, et de modifier ou mettre à jour les informations, voire d'annuler les commandes, si des informations sur nos Services ou sur tout site web associé s'avèrent inexactes, et ce, à tout moment et sans préavis (même après la validation de votre commande).
ARTICLE 13 - USAGES INTERDITS
Vous pouvez utiliser nos Services uniquement à des fins licites. Il vous est interdit de :
(a) enfreindre les lois applicables lors de l’utilisation des Services ;
(b) enfreignant nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ;
(c) utiliser des robots, des robots d’exploration, des outils de récupération ou des programmes automatisés pour accéder au site Web sans autorisation ;
(d) télécharger des virus, des codes malveillants ou mener des attaques contre notre système ;
(e) usurper l’identité d’autrui ou falsifier les informations de l’utilisateur ;
(f) entraver le fonctionnement normal du site Web.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte et votre autorisation d'accès si vous enfreignez les dispositions ci-dessus.
ARTICLE 14 - AGENTS
14.1 La présente section (« Conditions relatives aux agents ») s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un agent pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services. Par « agent », on entend tout logiciel ou service qui agit de manière autonome ou semi-autonome pour le compte ou sur instruction d’une personne ou entité et qui peut être exécuté sans supervision manuelle directe.
14.2. Aucun agent ne peut accéder à nos services s'il ne respecte pas intégralement les règles suivantes. Nous pouvons restreindre l'accès des agents par des moyens techniques.
14.3 Les agents doivent :
(i) S’identifier dans l’en-tête de requête HTTP avec « Agent/[nom de l’agent] » ;
(ii) Ne pas déguiser l’accès automatisé en opération humaine ;
(iii) Ne pas contourner les mécanismes de vérification CAPTCHA ou anti-robots ;
(iv) Ne pas interférer avec les restrictions de sécurité ou d’accès des Services ni les contourner.
ARTICLE 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion et à tout moment, sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toutes autres dispositions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation.
ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies à titre purement informatif. Nous ne garantissons ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur utilité. Toute utilisation de ces informations se fait à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité quant aux conséquences de l'utilisation de ces informations par vous-même, par tout autre utilisateur des Services ou par toute personne ayant connaissance de leur contenu.
Sauf indication contraire expresse d'Aveloray, les services et tous les produits proposés par leur intermédiaire sont fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et d'absence de contrefaçon. Nous ne garantissons pas que votre utilisation des services sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs. Certaines juridictions limitent ou interdisent l'exclusion des garanties implicites ou autres ; par conséquent, l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous être applicable.
ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans toute la mesure permise par la loi, Aveloray, ses partenaires, administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, fournisseurs de services ou concédants de licence, ainsi que Shopify et ses sociétés affiliées, ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, le manque à gagner, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de l'un des services ou de tout produit acquis. L'UTILISATION DES SERVICES, OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI À LA SUITE DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, MÊME SI L'ON A ÉTÉ AVERTI DE LEUR POSSIBILITÉ.
ARTICLE 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes Aveloray, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, entrepreneurs, concédants de licence et fournisseurs de services contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou toute réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, payables à un tiers en raison de ou découlant de (1) votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès aux Services et leur utilisation.
Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation. Toutefois, un défaut de notification rapide ne vous exonérera pas de vos obligations, sauf si vous subissez un préjudice important. Nous pouvons gérer la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix de l'avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation impliquant des obligations non pécuniaires de votre part sans votre consentement (qui ne sera pas refusé sans motif légitime). Vous coopérerez à la défense des réclamations donnant lieu à indemnisation, notamment en fournissant les documents pertinents.
ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d'utilisation, cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.
SECTION 21 - DEVOIR
Vous ne pouvez ni déléguer, ni transférer, ni céder le présent Contrat, ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions générales sans notre consentement écrit préalable ; toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions générales ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
ARTICLE 22 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord distinct relatif aux Services que nous vous fournissons sont régis et interprétés conformément aux lois des tribunaux fédéraux, étatiques ou territoriaux compétents du lieu où Aveloray a son siège social. Vous et Aveloray acceptez la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
SECTION 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement à titre indicatif et ne sauraient limiter ou affecter de quelque manière que ce soit les présentes conditions.
ARTICLE 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans l'avis. Le fait de continuer à utiliser les Services ou d'y accéder après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.
SECTION 25 - COORDONNÉES
Pour toute question concernant les conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : support@aveloray.com.
Nos coordonnées sont affichées ci-dessous :
Aveloray
E-mail: support@aveloray.com